Bienvenue chez CodageDigital. En accédant ou en utilisant notre site web et nos services, vous acceptez de vous conformer aux présentes Conditions Générales d'Utilisation. Veuillez les lire attentivement avant d'utiliser notre plateforme.
En utilisant CodageDigital, vous confirmez avoir lu, compris et accepté les présentes Conditions Générales d'Utilisation. Si vous n'êtes pas d'accord avec une partie de ces conditions, veuillez vous abstenir d'utiliser nos services.
Notre plateforme propose des solutions d'innovation numérique et des services de développement technologique. Les services proposés sont destinés à un usage personnel ou professionnel non exclusif.
Les utilisateurs s'engagent à ne pas :
Pour accéder à certaines fonctionnalités avancées, les utilisateurs peuvent être invités à créer un compte. Ce faisant, vous acceptez de :
En cas de détection d'activités suspectes ou de violations des présentes conditions, nous nous réservons le droit de suspendre ou supprimer tout compte utilisateur sans préavis.
Certains services proposés par CodageDigital peuvent être soumis à tarification. En souscrivant à ces services, vous acceptez expressément les modalités financières associées.
Notre politique de remboursement permet des remboursements dans des cas spécifiques et justifiés, examinés individuellement. Nous nous réservons le droit de refuser toute demande qui contreviendrait à notre politique commerciale ou qui serait formulée hors des délais impartis.
L'ensemble du contenu présent sur CodageDigital, comprenant textes, codes, graphismes, interfaces et éléments interactifs, est protégé par les législations sur la propriété intellectuelle. Toute forme d'exploitation non autorisée est formellement prohibée.
L'utilisation illicite de nos actifs intellectuels pourra faire l'objet de poursuites judiciaires conformément aux dispositions légales en vigueur.
Bien que nous nous efforcions de proposer des services et informations de la plus haute qualité, nous ne pouvons garantir une disponibilité permanente ni une adaptation parfaite à l'ensemble des besoins spécifiques de chaque utilisateur.
CodageDigital décline toute responsabilité concernant :
L'utilisation de notre plateforme se fait sous l'entière responsabilité de l'utilisateur, qui reconnaît les risques inhérents aux services numériques.
Nous nous réservons le droit de faire évoluer nos services et de mettre à jour ces Conditions Générales d'Utilisation à tout moment. Les modifications entrent en vigueur dès leur publication. L'utilisation continue de nos services après publication de modifications vaut acceptation tacite des nouvelles conditions.
Nous pouvons restreindre, suspendre ou révoquer définitivement l'accès à notre plateforme en cas de violation des présentes conditions. Toute activité frauduleuse, abusive ou contraire à la législation applicable peut entraîner une interruption immédiate de service sans préavis.
Ces Conditions Générales d'Utilisation sont soumises aux lois de la juridiction compétente. Tout litige relatif à leur interprétation ou exécution sera résolu par les tribunaux compétents après épuisement des voies de résolution amiable.